Re-découverte d'une arme lors d’une veille sur le marché de l'art

Lors d’une veille sur les marchés de l’art (surveillance des données présentes en ligne, notamment les propositions de vente), la mise en vente d’un objet particulier à l’étranger est repérée par le musée de l’Armée. Il s’agit d’un “tromblon lance-grenade miniature”, proposé au prix de 10 000 euros.

Le tromblon lance-grenade est une pièce d’artillerie, utilisée notamment pour la guerre de siège mais pouvant aussi servir dans la guerre en montagne ou en mer. Cette arme courte est apparue au XVIe siècle. Elle propulsait et déclenchait l’explosion de grenade avec une portée de tir allant jusqu’à une centaine de mètres. Ce grenadier miniature date du XVIIIe siècle : il est fait en bois et en métal mais mesure moins de cinquante centimètres. Il fonctionne grâce à un système de mise à feu par silex, un procédé qui utilise les étincelles produites par le choc du silex sur un morceau de métal appelé batterie. Les étincelles atterrissent dans le bassinet et provoquent l’explosion de la poudre contenue dans le canon, ce qui propulse le projectile.

Cette arme provient de la collection personnelle de Napoléon III, conservée à Pierrefonds jusqu’en 1870. Elle apparaît d’ailleurs dans l’album du cabinet d’armes de Sa Majesté l’empereur Napoléon III, paru en 1867. En 1880, la collection du château impérial arrive au musée de l’Artillerie ; là une légère marque est gravée pour marquer la propriété du musée. Depuis 1905 elle relève du musée de l’Armée (héritier du musée de l’Artillerie) et est conservée à l’Hôtel des Invalides. Cependant il apparaît dans les cahiers d’inventaire que l’objet a été volé en 1972 sans que l’on ait pu retrouver sa trace jusqu’ici.

Or le vendeur présente l’objet comme provenant du cabinet d’armes de Napoléon III, il joint même les photos des planches de l’album du cabinet d’armes. Une analyse des photos ainsi que des différentes sources évoquant ce grenadier miniature permet de supposer qu’il s’agit bien de celui qui a été volé en 1972. De plus, on voit sur les photos (et cela se confirmera lorsque le musée aura récupéré l’arme) que la partie interne de la crosse a été abrasée. Elle présente une décoloration visible et un creux, perceptible au toucher, qui laisse penser que la marque gravée du musée de l’Artillerie a été effacée. À la suite de ces vérifications, le musée de l’Armée contacte le Pôle collections et valorisation du Bureau des Actions Culturelles et des Musées (BACM) à la Sous-Direction des Patrimoines Culturels (SDPC) de la Direction de la Mémoire, de la Culture et des Archives du ministère des Armées (DMCA). Le Pôle informe le même jour l’équipe du Service d’Information, de Renseignement et d’Analyse Stratégique sur la Criminalité Organisée (SIRASCO) de l’Office Central de lutte contre le trafic des Biens Culturels (OCBC).

En effet, ce petit tromblon lance-grenade faisant partie des collections d’un musée de France -ici le musée de l’Armée- il est donc concerné par le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P) et par le Code du patrimoine. Selon les articles L2311-1 et L3111-1 du CG3P, et d’après l’article L451-5 du Code du Patrimoine les biens publics sont insaisissables, inaliénables et imprescriptibles. Cela signifie qu’ils ne peuvent pas être vendus, cédés, saisis, transférés, ou autre mais aussi qu’ils restent propriété de l’Etat sans limite dans le temps. Ainsi dans le cas de vente d’une œuvre d’art l’établissement publique auquel elle appartient peut légalement la réclamer sans contrepartie.

En cas de disparition d’un bien, le musée doit déposer une plainte afin que celle-ci soit communiquée à l’OCBC. Il doit aussi transmettre une copie du dépôt de plainte au SIRASCO de l’OCBC. Ici, le musée de l’Armée est sous tutelle du ministère des Armées, il doit donc envoyer son PV de plainte à la DMCA qui transmet au SIRASCO. L’œuvre est ensuite inscrite sur la base TREIMA de l’OCBC ; ainsi les services de police et de gendarmerie peuvent effectuer une veille sur le plan national voire à l’échelle internationale avec INTERPOL (via la base PSYCHE). Cela permet de commencer des recherches mais aussi de faciliter la récupération de l’œuvre lorsqu’elle réapparaît.

Ainsi, l’OCBC peut contacter ses homologues étrangers pour identifier le vendeur, lorsque celui-ci est à l’étranger, et transmettre les coordonnées au département Inventaire, diffusion et histoire des collections au musée de l’Armée. Le but est de joindre le vendeur pour mettre en place un aller-voir pour expertise, évoquer une éventuelle restitution et envisager une solution à l’amiable (lorsque l’expertise est positive et que le bien est identifié comme appartenant aux collections nationales françaises). Cependant, le vendeur a contesté la provenance de l’objet des collections de Pierrefonds alors qu’il l’avait lui-même mise en avant, ce qui remet en cause la légitimité de la réclamation du musée de l’Armée. Après de nombreux échanges (messages, documents et visuels), un aller-voir pour expertise a été organisé chez le vendeur. Le but est d’examiner et d’analyser l’objet afin de confirmer son authenticité. L’expertise a été réalisée par un conservateur général du patrimoine et responsable du département Ancien Régime au musée de l’Armée en présence d’un représentant de la DMCA pour le ministère des Armées et le vendeur.

Cette expertise a permis au responsable du département Ancien Régime de conclure que le grenadier miniature était bien celui volé en 1972. Le vendeur a donc restitué le bien au musée de l’Armée sans délai et le tromblon lance-grenade a réintégré les collections nationales après cinquante-deux ans d’absence.

Rédacteur : Salomé BOURGAULT, Stagiaire auprès du chef du Pôle Collections et Valorisation (DMCA-août 2026)

Pour aller plus loin

• Textes règlementaires

• Tromblon-lance-grenade